Mentions légales
Retrouvez ci-dessous les mentions légales du réseaux des centres de soins de la faune sauvageMentions Légales
IDENTIFICATION
a) Directeur de la publication :
Personne responsable :
b) Identification :
Raison sociale : RÉSEAU CENTRES DE SOINS FAUNE SAUVAGE
Statut juridique : Association
Numéro SIRET ou enregistrement TGI :
Siège social : 8, rue Pujos
Code postal : 17300
Ville : Rochefort
Pays : France
Téléphone : 07 81 46 44 58
Conception et hébergement : ABACACOM – 74 grand rue – 57050 Lorry les Metz – 03 87 32 43 89
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE
1. Informations émises
Les informations contenues et diffusées sur le site réseau soins faune sauvage sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits et services du réseau soins faune sauvage qui ne sont pas annoncés ou disponibles, ou encore qui peuvent être proposés sous une marque différente via un fournisseur partenaire.
2. Propriété Intellectuelle
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3. Responsabilité
Réseau centres de soins faune sauvage s’efforce de contrôler l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Internet. Toutefois, réseau centres de soins faune sauvage ne peut garantir la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
Réseau centres de soins faune sauvage ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct, ou indirect, grave ou non pouvant découler de la visite sur le site, à l’exception des dommages directs résultant de la négligence délibérée ou grave de réseau centres de soins faune sauvage.
4. Liens vers d’autres sites
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5. Informations nominatives
Les renseignements (tels que vos noms et coordonnées postales et/ou électroniques) ne seront utilisés que dans un but purement interne, et ce, afin de répondre à vos demandes. Si réseau centres de soins faune sauvage propose aux utilisateurs du site de s’informer sur le site Internet ou sa page FaceBook ou autres réseaux sociaux, ceux-ci seront amenés à fournir des renseignements les concernant (notamment le nom et les coordonnées). Réseau centres de soins faune sauvage collecte les données personnelles à usage purement interne. Par conséquent, réseau centres de soins faune sauvage s’engage à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers en dehors des membres du réseau concernés.
Durée de conservation des données
Données conservées trois (3) ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du prospect.
Conformément aux dispositions de la Loi «Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour cela, il leur suffit de nous en faire la demande par adresse postale. Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, photo, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées à réseau centres de soins faune sauvage seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par réseau centres de soins faune sauvage.
6. Droit applicable
Le site et son contenu furent créés conformément aux règles applicables en droit français.